Acquisitions
& Prêts
A propos de
De concert avec les conservateurs et commissaires, le Service de l’enregistrement s’occupe des transactions d’objets, notamment les acquisitions et les prêts, les subventions accordées par la Commission canadienne d’examen des exportations de biens culturels et les demandes d’attestation auprès de celle-ci. Nous rédigeons et négocions les contrats de droits d’auteur se rapportant aux acquisitions et aux prêts. Nous procédons à l’inspection de tous les objets (prêts, emprunts, mise en exposition) et réalisons les constats d’état. Nous faisons partie de l’équipe de préparation des expositions temporaires et, à ce titre, nous sommes l’interlocuteur principal auprès des organismes prêteurs. Nous négocions tous les contrats, contrats d’assurance, contrats d’indemnisation et d’insaisissabilité, prévus par le gouvernement, de tous les objets reçus. Nous assurons la liaison avec les conservateurs et commissaires, la haute direction, les comités du conseil d’administration, les donateurs, les prêteurs et emprunteurs extérieurs afin d’assurer la coordination efficace des transactions.
En tant que coordonnateur et fournisseur d’informations, le Service de l’enregistrement vérifie et met à jour la base de données des collections; est responsable de toute la documentation et toute l’assurance relatives aux contrats originaux et principaux, ainsi qu’au transfert de titre concernant les vastes collections du Musée. Nous protégeons les intérêts du Musée et nous limitons les risques associés aux objets et au Musée.
Service de l’enregistrement
Musée royal de l’Ontario
100 Queen’s Park
Toronto (Ontario)
M5S 2C6
Tél. : 416 586-5670
Téléc. : 416 586-5668
Courriel : registration@rom.on.ca
Lignes directrices pour les demandes de prêts
Le ROM (Musée royal de l'Ontario) soutient et participe activement à un programme de prêts national et international dynamique. Veiller à ce que les collections du ROM soient vues et appréciées partout au Canada et dans le monde fait partie intégrante de notre mission.
Le ROM accepte les demandes de prêts de ses collections émanant d'institutions professionnelles reconnues au Canada et à l'étranger à des fins d'exposition, de recherche, de programmation publique et d'éducation. Tous les prêts sont soumis à des approbations conformément à la politique du ROM.
Lignes directrices
Toutes les demandes de prêt doivent être soumises sur papier à en-tête à l'attention de Josh Basseches, directeur et chef de la direction, Musée royal de l'Ontario, 100 Queen's Park, Toronto, Ontario, M5S 2C6 ou director@rom.on.ca.
Veuillez inclure les informations suivantes dans la lettre demandée :
- Titre de l'exposition, dates de l'exposition et période de prêt demandée
- Description de l'exposition
- Explication de la contribution des objets à l'exposition. S'il ne s'agit pas d'une exposition, expliquez la raison de la demande de prêt.
- Liste des objets demandés, avec le(s) numéro(s) d'accession au ROM si possible (se référer à la collection en ligne du ROM pour les numéros d'accession) ou contacter registration@rom.on.ca
- Les coordonnées du coordinateur ou du représentant de l'emprunteur pour les prêts.
- Une copie récente (moins de 2 ans) du rapport d'installation standard de l'emprunteur avec le plan de l'exposition proposée.
- Détails, dates et rapport d'installation standard pour tout autre lieu d'exposition (le cas échéant).
Les demandes de prêt doivent être soumises au moins douze (12) mois avant l'ouverture de l'exposition.
Dès réception de la demande, le ROM enverra un accusé de réception. L'institution requérante sera informée des conditions de prêt et des exigences en matière d'objets. Il pourra également lui être demandé de fournir des informations complémentaires tout au long de la procédure.
Toutes les demandes de prêt sont soumises à une procédure d'approbation interne qui comprend un examen des objets demandés afin de s'assurer de leur disponibilité pour la période proposée, de leur adéquation au projet proposé et de leur intégrité physique pour résister au transport, à la manipulation et à l'exposition. Une immunité de saisie peut être requise dans certaines circonstances. La procédure d'approbation comprend également l'examen du rapport d'installation du demandeur et d'autres aspects de la demande de prêt. Tous les prêts sont soumis à approbation conformément à la politique de prêt du ROM.
L'institution requérante sera informée par écrit de la décision concernant sa demande de prêt. Si la demande est acceptée, un accord de prêt formel et écrit sera établi entre le ROM et l'institution requérante. Cet accord de prêt entre le ROM et l'emprunteur définit toutes les conditions, obligations et attentes relatives au prêt et au matériel prêté.
L'emprunteur est responsable de tous les coûts associés au prêt qui peuvent inclure, mais ne sont pas limités à l'emballage, la mise en caisse, la conservation, l'encadrement, le montage, l'expédition, l'assurance et les frais d'administration.
