Demande d'images

Droits et Reproductions reçoit les demandes d'utilisation d'images. Nous comptons parmi nos clients des musées et des galeries d'art, des éditeurs de livres et de magazines, des sociétés de production cinématographique et télévisuelle, des organisations à but non lucratif, des institutions académiques, des étudiants et des chercheurs.

Les délais de traitement varient entre deux et sept jours pour les demandes standard et plus longtemps pour les demandes nécessitant des recherches.

Reproduction d'images et licences

ROM Collections permet la reproduction des images en ligne incluses dans ses documents. Toute personne souhaitant reproduire ces images, dont les droits d'auteur appartiennent au ROM, peut en faire la demande via le formulaire en ligne ci-dessous et conclure un accord de licence avec le ROM. L'autorisation d'utilisation est accordée au cas par cas, en fonction des restrictions spécifiques associées à l'utilisation des images, et à la seule discrétion du ROM.

Les coûts de reproduction des images sont basés sur les frais de production et d'utilisation ; tous les frais sont pour une utilisation unique et non exclusive, et peuvent être renouvelés sur demande. Le ROM se réserve le droit d'appliquer des tarifs spéciaux pour certaines utilisations non commerciales et/ou commerciales.

La collection d'images et le matériel sous-jacent sont protégés par la loi canadienne sur le droit d'auteur et ses règlements, ainsi que par les lois similaires d'autres pays.

Pour plus d'informations, veuillez consulter nos conditions d'utilisation.