Fonds
de dotation nommé
Faites profiter les futures générations du Musée
En planifiant votre don, vous pouvez à la fois réaliser vos objectifs financiers et aider le Musée à concrétiser sa mission. Depuis plus d’un siècle, le ROM s’impose comme une ressource indispensable pour tisser des liens dans la communauté en favorisant la découverte et en suscitant l’émerveillement. En faisant un legs, vous nous aidez à inspirer et à divertir nos visiteurs pendant cent années de plus.
En raison de la diversification de notre public, nous devons nous doter des ressources nécessaires pour attirer d’autres visiteurs et sensibiliser la nouvelle génération à la nature et aux civilisations, toutes en constante évolution. En assurant notre future stabilité financière, vous nous aidez à conserver et élargir nos collections, à faire profiter nos visiteurs d’expériences éducatives et à enrichir la vie de tous les Canadiens.
En vous engageant à faire un don au ROM, vous pouvez :
Pour beaucoup de gens, le montant d’impôts qu’ils doivent l’année de leur décès est supérieur à la somme qu’ils ont payée n’importe quelle autre année. L’une des raisons possibles serait le revenu supplémentaire produit par la disposition présumée de certains biens au décès, ainsi que l’ajout au revenu de prestations dans le cadre d’un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou d’un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), surtout en l’absence de conjoint qui serait le bénéficiaire désigné.
Les rentes viagères de bienfaisance rapportent! Nos donateurs plus âgés reçoivent ainsi régulièrement une somme à taux fixe, toute leur vie, après avoir fait au ROM un don en capital. La rente payée et le pourcentage non imposable de ce revenu dépendent de l’âge du donateur. Il est également possible de toucher une rente réversible qui, au décès du rentier, passe au conjoint survivant.
En donnant au ROM des titres cotés en bourse, vous payez moins d’impôts que si vous nous donniez le produit de la vente de ces valeurs moblières.
Le fonds de dotation ressemble au fonds de placement caritatif : le donateur investit un don permanent dont les revenus financent régulièrement les activités du ROM. Ces fonds connaissent plusieurs usages essentiels : expéditions, acquisitions, programmes publics ou éducatifs, conservation, achat d’équipement, etc.
La Société Currelly
En reconnaissance de ceux qui se sont engagés à faire un don au profit du musée, le ROM invite les donateurs à devenir membres de la Société Charles Trick et Ada Mary Currelly.
Nommée d’après le premier directeur du Musée royal de l’Ontario et sa femme, la Société Currelly propose des conférences et des dîners avec les conservateurs du Musée. Les membres de la Société peuvent rencontrer toute l’année à nos conservateurs et techniciens, qui leur expliquent leurs recherches ou le thème d’une nouvelle exposition. Les membres sont invités aux soirées privées du ROM, qui les remercie de leur générosité dans le rapport annuel et le mur des donateurs du Hall Samuel Galerie Currelly.
Si vous voulez laisser un legs au ROM ou si vous avez déjà prévu de le faire, faites-le nous savoir. Nous confirmerons votre adhésion à la Société Charles Trick et Ada Mary Currelly.
Façons de laisser un héritage
Les legs sont importants pour le ROM : ils constituent la manière la plus simple et la plus courante de faire un don au Musée. Le legs est un engagement pour l’avenir qui n’affecte pas vos finances puisque, de votre vivant, vous avez accès aussi bien au capital qu’à son usufruit.
Pour léguer au ROM une propriété, une collection, un montant ou une partie de votre patrimoine, vous devez faire un testament écrit au nom de la Fondation du Musée royal de l’Ontario. Faites votre legs en fonction de vos préférences et de vos moyens. Tous les dons sont appréciés, quels qu’ils soient.
Les legs sans affectation particulière nous permettent de réaliser les grandes priorités de l’année où nous les recevons. Votre succession recevra un reçu au montant du legs, ce qui réduira l’impôt à payer après avoir effectué votre dernière déclaration de revenus.
Catégories
Legs particulier
Legs laissant au ROM une somme d’argent ou une quote-part de votre héritage
Legs universel
Legs constitué du reste ou d’une quote-part du reste des biens de la succession après distribution des legs particuliers
Legs éventuel
Legs en cas de décès du bénéficiaire désigné
Exemple de formulation utilisée
Je lègue à la FONDATION DU MUSÉE ROYAL DE L’ONTARIO, À TORONTO (ONTARIO), la somme de ... $ (ou … % du reste de ma succession), dont se servira ladite Fondation pour réaliser les priorités du Musée royal de l’Ontario. | Numéro d'organisme de bienfaisance : 13628 2126 RR0001.
En donnant au ROM des titres cotés en bourse, vous payez moins d’impôts que si vous nous donniez le produit de la vente de ces valeurs moblières.
Les rentes viagères de bienfaisance rapportent! Nos donateurs plus âgés reçoivent ainsi régulièrement une somme à taux fixe, toute leur vie, après avoir fait au ROM un don en capital. La rente payée et le pourcentage non imposable de ce revenu dépendent de l’âge du donateur. Il est également possible de toucher une rente réversible qui, au décès du rentier, passe au conjoint survivant.
Cet investissement sûr rapporte beaucoup plus qu’un certificat de placement garanti. La rente est garantie par Assuris. Vous pouvez planifier un don au profit du ROM dès maintenant mais effectuer le paiement à une date ultérieure.
Cette méthode vous garantit un revenu à vie, quelle que soit la conjoncture économique, sans avoir à gérer votre portefeuille.
Elle répond aux besoins immédiats et futurs du ROM. Vous ne faites pas qu’assurer votre qualité de vie, vous permettez aussi au Musée de continuer à favoriser la découverte et l’émerveillement auprès des futures générations.
Votre don peut être entièrement déduit de votre revenu imposable pour l’année de votre décès et, s’il ne peut être affecté à 100 % cette année-là, il peut servir à réduire les impôts payés l’année d’imposition précédente.
Pour beaucoup de gens, le montant d’impôts qu’ils doivent l’année de leur décès est supérieur à la somme qu’ils ont payée n’importe quelle autre année. L’une des raisons possibles serait le revenu supplémentaire produit par la disposition présumée de certains biens au décès, ainsi que l’ajout au revenu de prestations dans le cadre d’un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou d’un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), surtout en l’absence de conjoint qui serait le bénéficiaire désigné.
Les dons faits au moyen d’un REER ou d’un FERR constituent une façon courante de réduire considérablement, voire d’éliminer, le fardeau fiscal de la succession après le décès du donateur.
En désignant ROM directement comme bénéficiaire principal, co-bénéficiaire ou bénéficiaire subsidiaire, votre succession peut éviter l'application de l'impôt sur l'administration des successions (communément appelé frais d'homologation) étant donné que le don provient directement du fonds et que le produit ne fera pas partie de votre succession.
Vous jouirez de l’usufruit pendant toute votre vie et le reste sera versé au ROM à votre décès. Votre don peut être entièrement déduit de votre revenu imposable pour l’année de votre décès et, s’il ne peut être affecté à 100 %, il peut servir à réduire les impôts payés l’année d’imposition précédente
Vous pouvez aussi faire dès maintenant un don en liquide ou faire don de biens immobiliers ou de la police d’assurance les concernant dans votre testament, ce qui vous donnera des crédits d’impôt que vous pourrez étaler sur six ans.
Le fonds de dotation ressemble au fonds de placement caritatif : le donateur investit un don permanent dont les revenus financent régulièrement les activités du ROM. Ces fonds connaissent plusieurs usages essentiels : expéditions, acquisitions, programmes publics ou éducatifs, conservation, achat d’équipement, etc.
Vous pouvez créer un fonds de votre vivant, l’inscrire dans votre testament ou les deux. Le fonds de dotation nommé est une façon de commémorer un être cher, votre soutien au ROM et d’assurer son avenir.
En créant un fonds de dotation nommé au ROM, vous pouvez matérialiser votre passion pour le Musée. Il vous permet de concrétiser vos convictions personnelles et assure au ROM un revenu stable qui nous aide à préserver et améliorer le musée international du Canada.
Le don d’assurance-vie est une façon simple et abordable de planifier un don important au ROM sans puiser dans les biens de la succession.
- Faites du ROM un bénéficiaire ou le propriétaire de la police que vous souscrivez déjà. Vous recevrez un reçu d’impôt pour activités de bienfaisance correspondant à la valeur de rachat et à vos futures primes. Réduisez les frais d’homologation à payer lorsque le ROM recevra des prestations après votre départ.
- Faites du ROM le propriétaire de votre nouvelle police. Vous recevrez un reçu d’impôt au montant des primes que vous versez. Réduisez les frais d’homologation à payer lorsque le ROM recevra des prestations après votre départ.
- Demeurez propriétaire de votre police (individuelle ou collective), mais faites du ROM votre bénéficiaire direct. Votre succession recevra un reçu d’impôt équivalent au montant des prestations touchées par le ROM.
Vous pouvez aussi nous donner une somme d’argent, des biens immobiliers ou la politique d’assurance les concernant si vous voulez faire un don dès maintenant. Ce don vous donnera droit à des crédits d’impôt étalés sur six ans.
Questions sur les dons par héritage
Pour plus d'informations sur les façons dont vous pouvez avoir un impact durable au ROM, veuillez contacter Janice Correa, VPA, Legs et Successions, au 416.586.5578 ou à janicec@rom.on.ca.
